Marque expirée - Marque en non vigueur
ETAT D'AME
Numéro de dépôt :
3545247
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
20/12/2017
Présentation de la marque ETAT D'AME
Déposée le 20 décembre 2007 par Materne Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ETAT D'AME »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT D'AME est expirée depuis le 20 décembre 2017.
Materne Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04